Le coût de la carte grise se compose essentiellement de taxes. Il s’agit d’une taxe fiscale, que l’on appelle la puissance fiscale, et des taxes environnementales que sont la taxe CO² et la taxe qu’on appelle malus écologique.
Les barèmes pour ces véhicules polluants sont fixés par région, en fonction de l’établissement des besoins budgétaires au sein d’une commune. Mais ce n’est pas tout, car le barème, en ce qui concerne les taxes environnementales, sera fixé par règlement au niveau du Gouvernement. Le tout dépendra des caractéristiques du véhicule pendant l’année entamée.
La taxe régionale : la puissance fiscale
C’est en fonction de la puissance fiscale du véhicule que le système d’immatriculation des véhicules détermine tout d’abord le coût de la carte grise. Celle-ci est valable, qu’il s’agisse d’un véhicule neuf ou d’un véhicule d’occasion. La puissance fiscale est déterminée suivant les chevaux fiscaux que propose le véhicule.
Le cheval fiscal est donc une unité administrative, qui servira de base à la détermination de la taxe qui sera payée au cours de la demande d’un nouveau certificat d’immatriculation. Le cheval fiscal exprime également la puissance du moteur du véhicule. Ainsi, en principe, la puissance fiscale à travers ce cheval est une donnée qui figure normalement sur l’ancienne carte grise quand il s’agit d’un changement de titulaire à l’issue de l’acquisition d’un véhicule d’occasion. Quand il s’agit par contre de véhicules neufs, l’information est mentionnée sur la facture d’achat du nouveau véhicule.
Le prix d’un cheval varie en fonction de la région dans laquelle vous faites votre demande de carte grise. Suivant le tarif communiqué, pour calculer la taxe régionale versée à l’occasion de la demande d’une carte grise, il faut multiplier le chiffre par le nombre de cheval.
Il faut s’informer préalablement avant de faire votre calcul, car le tarif des certificats d’immatriculation peut varier non seulement en fonction de la région, mais également des caractéristiques de la voiture, notamment son poids et son ancienneté. Ainsi, pour les véhicules utilitaires par exemple, ce ne sera pas le même tarif que pour les véhicules d’utilisation quotidienne.
Les taxes environnementales
Il existe aujourd’hui de nombreuses dispositions qui visent à encourager les différents usagers de la route à se tourner vers de solutions qui se veulent un peu plus écologiques. C’est ainsi qu’à côté de la taxe régionale, on distingue également ce qu’on appelle la taxe additionnelle. Il s’agit d’une disposition qui a été mise en place par le Gouvernement, laquelle vise à limiter les émissions de CO² par les véhicules à moteur. À l’encontre de ce qu’on a tendance à se dire par rapport à la question, autrefois, la taxe CO² avait été érigée pour être tout simplement symbolique. Elle ne touche que les véhicules qui proposent plus de 200g/km d’émissions de CO². En moyenne, quand un véhicule propose entre 200 et 250g/km d’émissions de CO², pour chaque gramme, la taxe CO² prévoit en moyenne 2 euros. Au-delà de 250g/km, on vous demandera 4 euros pour chaque gramme.
En principe, ce sont tous les véhicules qui sont concernés par la taxe additionnelle. Bien entendu, des exceptions ont également été prévues. Elles ont été érigées pour les véhicules immatriculés avec un type de moteur spécialisé ou encore pour les véhicules destinés aux personnes handicapées.
À côté de la taxe additionnelle, il existe également ce qu’on appelle le malus sur l’écologie. On l’appelle également une écotaxe. Toutes les voitures ne sont pas concernées, ce sont seuls les véhicules qui datent de plus de 2008 ou qui ont été immatriculés pour la première fois sur le territoire français en 2008 qui seront frappés du malus. Tout comme la taxe additionnelle, celle-ci sera fixée en fonction de l’émission de CO² du véhicule. Un barème est fixé par le gouvernement en fonction des caractéristiques du véhicule. Par contre, si la voiture propose une émission de CO² de moins de 120g/km, elle sera exonérée de l’écotaxe.
Le calcul du coût de la carte grise d’un véhicule d’occasion
Le coût en totalité du certificat d’immatriculation d’un véhicule va dépendre de la région, mais également des caractéristiques du véhicule concerné. Quand vous aurez réuni toutes les informations en ce qui concerne le tarif applicable dans votre région, il suffit d’additionner par la suite les différentes taxes pour obtenir le coût en totalité de votre demande de carte grise.
Par ailleurs, il faut savoir qu’aujourd’hui, en principe, les démarches de la demande se font aujourd’hui exclusivement en ligne. Mais si vous décidez de faire appel à une société agréée pour ce faire, il faudra prévoir en plus des taxes, une indemnité de mandataire pour ladite société.